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Arrêté n° 93 MET du 08/01/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 93 MET du 8 janvier 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution de deux licences de transport touristique à l'EURL "Mahana Tours"

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 4 du 11/01/2019 à la page 820 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 9 MET du 05/01/2006 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 19 MET/STT du 10/01/2006 (texte abrogé)

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