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Arrêté n° 2001 MEJ du 19/02/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2001 MEJ du 19 février 2019 portant retrait de l'agrément accordé à la Fédération polynésienne d'escrime

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 17 du 26/02/2019 à la page 3983 dans la partie Ministère de l'éducation, de la jeunesse et des sports

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Texte modifié ou abrogé :

  • Retirant : Arrêté n° 3410 MJS du 28/04/2015 (texte retiré)
  • Information contentieuse :

    TAPF 31 octobre 2019, Fédération Polynésienne d'Escrime, n° 1900087 : "L'arrêté du 19 février 2019 par lequel la ministre de l'éducation, de la jeunesse et des sports de la Polynésie française a retiré à la fédération polynésienne d'escrime son agrément est annulé."
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