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Arrêté n° 2184 MET/DTT du 21/02/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2184 MET/DTT du 21 février 2019 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° 01C 66T délivrée à Mme Léonie Teraiharoa épouse Teura-Atua Kaukura sur l'île de Tahiti

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 18 du 01/03/2019 à la page 4127 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 6347 MET/DTT du 17/07/2018 (texte abrogé)

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