Délibération n° 332018 du 30/11/2018

Actes Municipaux

Intitulé :

Délibération municipale n° 33-2018 du 30 novembre 2018 adoptant le drapeau de l'archipel des Marquises (communauté de communes des îles Marquises)
(NOR : HIV1831379DL)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 22 du 15/03/2019 à la page 4806 dans la partie ACTES MUNICIPAUX
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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