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Arrêté n° 3218 MET/DTT du 18/03/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 3218 MET/DTT du 18 mars 2019 portant modification de l'arrêté n° 9427 MET/DTT du 17 septembre 2018 portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de transport touristique n° 17B 06T délivrée à la SA Tahiti Nui Travel pour l'île de Tahiti

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 25 du 26/03/2019 à la page 5272 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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