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Arrêté n° 5753 MET/DTT du 22/05/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 5753 MET/DTT du 22 mai 2019 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01B 32B délivrée à M. Manuel Temarii sur l'île de Bora Bora

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 43 du 28/05/2019 à la page 9525 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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