Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 912 CM du 14/06/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 912 CM du 14 juin 2019 relatif aux nouvelles règles d'organisation et de fonctionnement du Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPA)
(NOR : CFP1900377AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 50 du 21/06/2019 à la page 10601 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés ou abrogés :

  • Modifiant : Délibération n° 97-34 APF du 20/02/1997
  • Abrogeant : Arrêté n° 325 CM du 01/04/1997 (texte abrogé)

    • Texte d'application :

  • Pris pour l'application de : Délibération n° 97-34 APF du 20/02/1997
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données