Arrêté n° 1342 CM du 19/07/2019

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1342 CM du 19 juillet 2019 portant réglementation spécifique de la navigation maritime durant la manifestation nautique dénommée "Tahiti Pro Teahupoo 2019" se déroulant à Tahiti du 15 août au 1er septembre 2019
(NOR : DAM1921401AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 60 du 26/07/2019 à la page 13411 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Page précédente