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Arrêté n° 1527 CM du 02/08/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1527 CM du 2 août 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ecole de voile de Arue pour l'organisation de la Saga 2019
(NOR : SJS1921319AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 64 du 09/08/2019 à la page 14683 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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