Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 9058 MFE du 12/08/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 9058 MFE du 12 août 2019 portant modification de l'arrêté n° 3341 MSS du 3 avril 2018 portant autorisation d'ouverture et d'agrément de la crèche "Tama-arii 1" sise à Arue, gérée par Mme Gisèle Demary épouse Robert

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 67 du 20/08/2019 à la page 15482 dans la partie Ministère de la famille et des solidarités

Télécharger :

Texte modifié ou abrogé :

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View

Page précédente
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données