Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 9820 MEJ du 04/09/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 9820 MEJ du 4 septembre 2019 modifiant l'arrêté n° 7882 MEJ du 10 juillet 2019 modifié portant attribution du certificat complémentaire "sport-santé" associé aux qualifications professionnelles d'éducateur sportif

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 73 du 10/09/2019 à la page 17113 dans la partie Ministère de l'éducation, de la jeunesse et des sports
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :


Page précédente
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.