Rechercher un texte

Recherche avancée

Avis n° 2019467 MLA/AU du 04/09/2019

Publié par le Pays à titre d'information
Service de l'urbanisme. - 1° Avis officiel n° IDV-2019-467 MLA/AU et n° L-2019-10 MLA/AU du 2 septembre 2019 concernant une demande d'autorisation de lotir de 18 lots à réaliser sur la terre Atehui-Afaifao, parcelles cadastrées sections CH et AE n°56 et n° 117 sises à Papara

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 73 du 10/09/2019 à la page 17202 dans la partie Avis officiels
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Document d'origine :


Page précédente

L'accès qui vous est accordé dans le cadre de votre travail pour consulter un texte non publié au Journal Officiel ne vous autorise pas à le publier ni à le diffuser à des personnes non autorisées. Vous êtes légalement responsable du respect de la confidentialité des documents consultés dans l'exercice de votre fonction.
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.