Arrêté n° 101 IDV/MAAT du 10/09/2019

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° HC 101 IDV/MAAT du 10 septembre 2019 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif ", mention "activités de plongée subaquatique"
(NOR : ETA1930931AR)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 76 du 20/09/2019 à la page 17753 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 109 IDV/MAAT du 25/09/2019

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