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Arrêté n° 10743 VP du 24/09/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 10743 VP du 24 septembre 2019 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Faaaha, commune de Tahaa, au profit de M. Johan Nui (exploitant n° 391)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 79 du 01/10/2019 à la page 18672 dans la partie Vice-présidence
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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