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Arrêté n° 109 IDV/MAAT du 25/09/2019

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 109 IDV/MAAT du 25 septembre 2019 portant modification de l'arrêté n° HC 101 IDV/MAAT du 10 septembre 2019 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif", mention "activités de plongée subaquatique"
(NOR : ETA1930974AR)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 80 du 04/10/2019 à la page 18816 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 101 IDV/MAAT du 10/09/2019
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