Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 10876 VP/CDE du 27/09/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 10876 VP/CDE du 27 septembre 2019 portant désignation de Mme Sylvie Songuy en qualité de correspondant suppléant du contrôleur des dépenses engagées au sein du Centre de formation professionnelle des adultes

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 80 du 04/10/2019 à la page 18998 dans la partie Vice-présidence
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 8335 VP/CDE du 23/07/2019 (texte abrogé)

  • Page précédente
    X

    En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.