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Arrêté n° 11048 MET/DTT du 03/10/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 11048 MET/DTT du 3 octobre 2019 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° 01B 26T délivrée à l'EURL Mahana Tours pour l'île de Tahiti

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 82 du 11/10/2019 à la page 19663 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 5843 MET/DTT du 23/05/2019 (texte abrogé)

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