Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 2267 CM du 16/10/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2267 CM du 16 octobre 2019 portant nomination de Mme Joany Cadousteau en qualité de directrice de la culture et du patrimoine par intérim
(NOR : SCP1900759AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 61 NS du 17/10/2019 à la page 7680 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 235 CM du 06/03/2020
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données