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Arrêté n° 6 PR du 09/01/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 6 PR du 9 janvier 2020 portant nomination de M. Régis Vouaux-Massel au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
(NOR : OTN2050017AP)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 4 du 14/01/2020 à la page 1077 dans la partie Présidence

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Texte initial paru au Journal Officiel

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