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Arrêté n° 621 MFE du 14/01/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 621 MFE du 14 janvier 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 7915 MFE du 11 juillet 2019 portant agrément de Mme Eliane Clark épouse Keck en qualité d'accueillant familial

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 6 du 21/01/2020 à la page 1372 dans la partie Ministère de la famille et des solidarités

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  • Abrogeant : Arrêté n° 7915 MFE du 11/07/2019 (texte abrogé)
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