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Arrêté n° 16405 VR/DPE du 14/01/2020

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° 16405 VR/DPE du 14 janvier 2020 modifiant l'arrêté n° 23036 VR/DPE du 13 décembre 2018 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive de Polynésie française
(NOR : ETA2030027AR)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 7 du 24/01/2020 à la page 1472 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 19825 VR/DPE du 11/05/2020
  • Modifié par : Arrêté n° 27067 VR/DPE du 10/11/2020

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 23036 VR/DPE du 13/12/2018
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