Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 16405 VR/DPE du 14/01/2020

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° 16405 VR/DPE du 14 janvier 2020 modifiant l'arrêté n° 23036 VR/DPE du 13 décembre 2018 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive de Polynésie française
(NOR : ETA2030027AR)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 7 du 24/01/2020 à la page 1472 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 19825 VR/DPE du 11/05/2020
  • Modifié par : Arrêté n° 27067 VR/DPE du 10/11/2020
  • Modifié par : Arrêté n° 2675 VR/DPE du 15/03/2022

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 23036 VR/DPE du 13/12/2018
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données