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Délibération n° 202009 du 29/01/2020

Actes Municipaux
Délibération municipale n° 2020-9 du 29 janvier 2020 portant désignation à nouveau des membres du conseil d'exploitation de la régie des déchets (commune de Papara)
(NOR : PAP2030080DL)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 13 du 14/02/2020 à la page 2787 dans la partie ACTES MUNICIPAUX

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Texte initial paru au Journal Officiel

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