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Arrêté n° 5487 MET du 16/06/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 5487 MET du 16 juin 2020 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Ua Pou n° 102 VMT-UAP 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à Mme Rosina Kautai épouse Kaiha
(NOR : DTT2052319AM-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 50 du 23/06/2020 à la page 8428 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports terrestres

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Texte initial paru au Journal Officiel

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