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Arrêté n° 790 CM du 17/06/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 790 CM du 17 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 1416 CM du 24 septembre 2015 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Huahine pour la construction d'un centre nautique scolaire sur la terre Vaitotia
(NOR : DDC2020117AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 50 du 23/06/2020 à la page 8335 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1416 CM du 24/09/2015 (texte abrogé)
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