Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 791 CM du 17/06/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 791 CM du 17 juin 2020 portant nomination de Mme Emmanuelle Thenot en qualité de directrice de la délégation à l'habitat et à la ville
(NOR : DHV2000352AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 50 du 23/06/2020 à la page 8335 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Texte modificatif :

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 120 CM du 10/02/2020 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X

    En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.