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Arrêté n° 798 CM du 18/06/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 798 CM du 18 juin 2020 modifiant l'arrêté n° 1548 CM du 16 août 2018 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la société d'économie mixte Air Tahiti Nui (SEM ATN)
(NOR : DAC2000305AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 50 du 23/06/2020 à la page 8346 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 1548 CM du 16/08/2018 (texte abrogé et remplacé)
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