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Arrêté n° 5909 MTT du 30/06/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 5909 MTT du 30 juin 2020 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Quincy Technology Ltd pour le navire à moteur "Anna"
(NOR : SDT2052704AM-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 54 du 07/07/2020 à la page 9284 dans la partie Ministère du tourisme et du travail

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Texte initial paru au Journal Officiel

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