Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 5960 MED/DAF du 02/07/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 5960 MED/DAF du 2 juillet 2020 portant modification de l'arrêté n° 157 MED/DAF du 9 janvier 2019 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction de la biosécurité

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 54 du 07/07/2020 à la page 9291 dans la partie Ministère de l'économie verte et du domaine

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 157 MED/DAF du 09/01/2019
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données