Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 2543 DIE/BPT du 01/07/2020

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 2543 DIE/BPT du 1er juillet 2020 portant abrogation des arrêtés n° HC 105 DIE/BPT du 22 février 2018 et n° HC 68 DIE/BPT du 19 février 2019 relatif à la réalisation de l'opération intitulée "Réorganisation du complexe sportif Napoléon Spitz, études" (programmation 2017), programme 123, action 02, sous-action 02
(NOR : ETA2030535AR)

Paru en extrait au Journal Officiel 2020 n° 55 du 10/07/2020 à la page 9350 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 105 DIE/BPT du 22/02/2018 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 68 DIE/BPT du 19/02/2019 (texte abrogé)

  • Page précédente
    X

    En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.