Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 905 CM du 03/07/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 905 CM du 3 juillet 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 2558 CM du 18 novembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Ke Aloha" pour l'organisation d'un Gala et d'ateliers autour de la pratique du hula
(NOR : SCP2020862AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 55 du 10/07/2020 à la page 9368 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 2558 CM du 18/11/2019 (texte abrogé)

  • Page précédente
    X

    En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.