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Arrêté n° 82 IDV/MATJS du 10/08/2020

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 82 IDV/MATJS du 10 août 2020 portant modification des arrêtés n° HC 91 IDV/MAAT du 11 juillet 2019 et n° HC 110 IDV/MAAT du 6 novembre 2019 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif", mention "activités de plongée subaquatique"
(NOR : ETA2030671AR)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 67 du 21/08/2020 à la page 11596 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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