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Arrêté n° 1339 CM du 28/08/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1339 CM du 28 août 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "brigade verte" pour l'organisation d'événementiels écocitoyens
(NOR : ENV2021000AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 71 du 04/09/2020 à la page 12278 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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