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Arrêté n° 8488 VP du 28/08/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 8488 VP du 28 août 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua au profit de M. Esau Ariinui Jean-Claude Taruia (exploitant n° 348)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 71 du 04/09/2020 à la page 12340 dans la partie Vice-présidence

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Texte initial paru au Journal Officiel

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