Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 10933 MEF du 12/11/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 10933 MEF du 12 novembre 2020 mettant fin aux fonctions de M. Patrick Timau, régisseur titulaire, de la régie de recettes du service du patrimoine archivistique et audiovisuel (Te Piha Faufa'a a Tupuna)
(NOR : DBF2055056AM-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 93 du 20/11/2020 à la page 17382 dans la partie Ministère des finances, de l'économie

Télécharger :

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 11915 VP du 16/11/2018 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X

    En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.