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Arrêté n° 11901 VP/DRM du 30/11/2020

Actes des Autorités du territoire
Erratum à l'arrêté n° 11901 VP/DRM du 30 novembre 2020 accordant à M. Marutahi Stephen Pua le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite "apte à naviguer" pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française, publié au JOPF n° 97, à la page 18968

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 99 du 11/12/2020 à la page 19732 dans la partie Vice-présidence

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Erratum de : Arrêté n° 11901 VP/DRM du 30/11/2020
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