Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 11902 VP/DRM du 30/11/2020

Actes des Autorités du territoire
Erratum à l'arrêté n° 11902 VP/DRM du 30 novembre 2020 accordant à M. André Taora-Temauri le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite "apte à naviguer" pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française, publié au JOPF n° 97, à la page 18969

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 99 du 11/12/2020 à la page 19732 dans la partie Vice-présidence

Télécharger :

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View

Page précédente
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données