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Arrêté n° 58 CM du 21/01/2021

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 58 CM du 21 janvier 2021 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Centre nautique de la baie de Phaëton pour l'acquisition d'un bateau à moteur
(NOR : SJS2022188AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2021 n° 9 du 29/01/2021 à la page 2311 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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