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Arrêté n° 2 IDV/MATJS du 12/02/2021

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 2 IDV/MATJS du 9 février 2021 portant composition du jury du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur prévu à l'article 8 de l'arrêté du 23 octobre 2015 relatif au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur
(NOR : ETA2130056AR)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2021 n° 15 du 19/02/2021 à la page 3567 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 3 IDV/MATJS du 02/02/2022

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 2 IDV/MATJS du 11/02/2020 (texte abrogé)
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