Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 7418 DIE/BPT du 07/09/2021

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 7418 DIE/BPT du 6 septembre 2021 portant modification de l'arrêté n° HC 538 DIE/BPT du 16 septembre 2019 attribuant à la Polynésie française une subvention d'un montant de 84 998 € soit 10 142 959 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée “Cartographie des fonds marins et diagnostics environnementaux dans le cadre de l'inscription des îles Marquises au patrimoine mondial de l'UNESCO”
(NOR : ETA2130701AR)

Paru en extrait au Journal Officiel 2021 n° 74 du 14/09/2021 à la page 21825 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

Télécharger :

Texte modifié ou abrogé :

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View

Page précédente
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données