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Arrêté n° 2215 CM du 30/09/2021

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2215 CM du 30 septembre 2021 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association Sportive Vénus pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2021
(NOR : SJS2121799AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2021 n° 81 du 08/10/2021 à la page 24160 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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