Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2021 - Numéros spéciaux > Sommaire > Délibération n° 2021-117 APF du 05/11/2021

Délibération n° 2021-117 APF du 05/11/2021

Actes des Autorités du territoire
Délibération n° 2021-117 APF du 4 novembre 2021 portant approbation du compte financier de l'exercice 2020 de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire et affectation de son résultat
(NOR : APF2100386DL)

Paru in extenso au Journal Officiel 2021 n° 128 NS du 24/11/2021 à la page 8357 dans la partie Délibérations de l'assemblée de la Polynésie française ou de la commission permanente

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Travaux préparatoires / Echanges :

  • Rapport de l'Assemblée du 17/09/2021
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données