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Arrêté n° 697 CM du 17/05/2022

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 697 CM du 17 mai 2022 portant règlementation spécifique de la navigation et de la circulation maritimes durant la manifestation nautique dénommée « Tahiti Nui Va'a 2 » se déroulant à Tahiti du 26 au 28 mai 2022.
(NOR : DAM22200564AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2022 n° 40 du 20/05/2022 à la page 11124 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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