Arrêté ministériel du 13 janvier 2004 relatif à la liste des académies et des territoires d'outre-mer dans lesquels peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes à la session 2004 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique. (Extraits). (J.O.R.F. du 22 janvier 2004, page 1653)