Arrêté du 04/06/1996
Publié par l'Etat à titre d'information
Intitulé :
Arrêté ministériel du 4 juin 1996 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Plongée subaquatique.(J.O.R.F. du 26 juin 1996, page 9519)
Paru au Journal Officiel 1996 n° 31 du 01/08/1996 à la page 1337
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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