Accueil > Textes consolidés - Année 2018

Textes consolidés - Année 2018

Année :
Nombre de texte : 376
  • Arrêté n° 533 CM du 26 avril 2017 déterminant les indices des besoins pour les lits et places, pour les équipements matériels lourds et pour les activités de soins
    Voir Arrêté n° 533 CM du 26/04/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 1257 CM du 4 septembre 2000 portant organisation de la Chambre de commerce, d'industrie, des services et des métiers
    Voir Arrêté n° 1257 CM du 04/09/2000
  • -------------------
  • Arrêté n° 28 CM du 4 janvier 2018 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction des affaires foncières (antenne de Tubuai, Australes)
    Voir Arrêté n° 28 CM du 04/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 27 CM du 4 janvier 2018 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction des affaires foncières (antenne de Afaahiti, Taravao)
    Voir Arrêté n° 27 CM du 04/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 26 CM du 4 janvier 2018 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction des affaires foncières (antenne de Taiohae, Marquises)
    Voir Arrêté n° 26 CM du 04/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 6570 MTF du 4 août 2016 portant désignation des membres et des secrétaires du comité médical de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 6570 MTF du 04/08/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 484 PR du 20 juillet 2015 fixant la liste des formations ou diplômes reconnus par la commission des établissements assurant la garde des enfants
    Voir Arrêté n° 484 PR du 20/07/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 870 CM du 1 juillet 2015 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction des affaires foncières (antenne de Uturoa, Raiatea)
    Voir Arrêté n° 870 CM du 01/07/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 1206 CM du 7 novembre 1996 fixant les modalités et les programmes des épreuves des concours de recrutement des techniciens de la fonction publique du territoire de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1206 CM du 07/11/1996
  • -------------------
  • Arrêté n° 2282 CM du 30 novembre 2017 fixant les modalités et la nature des épreuves des concours de recrutement des rédacteurs de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2282 CM du 30/11/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 2024 CM du 8 décembre 2016 fixant les modalités et la nature des épreuves des concours de recrutement des attachés d'administration de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2024 CM du 08/12/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 652 CM du 21 mai 2012 fixant les modalités et le programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels de rééducation de catégorie B de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 652 CM du 21/05/2012
  • -------------------
  • Arrêté n° 651 CM du 21 mai 2012 fixant les modalités et le programme des épreuves des concours de recrutement des personnels infirmiers de catégorie A de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 651 CM du 21/05/2012
  • -------------------
  • Arrêté n° 650 CM du 21 mai 2012 fixant les modalités et le programme des épreuves des concours de recrutement des infirmiers de catégorie B de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 650 CM du 21/05/2012
  • -------------------
  • Arrêté n° 648 CM du 21 mai 2012 fixant les modalités et le programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels médico-techniques de catégorie B de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 648 CM du 21/05/2012
  • -------------------
  • Arrêté n° 29 CM du 11 janvier 2012 fixant les modalités et le programme des épreuves des concours de recrutement des secrétaires médicaux de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 29 CM du 11/01/2012
  • -------------------
  • Arrêté n° 241 CM du 6 février 2009 fixant les modalités et les épreuves des concours de recrutement des maîtres de formation professionnelle de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 241 CM du 06/02/2009
  • -------------------
  • Arrêté n° 240 CM du 6 février 2009 fixant les modalités et les épreuves des concours de recrutement des instructeurs de formation professionnelle de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 240 CM du 06/02/2009
  • -------------------
  • Arrêté n° 442 CM du 24 avril 1997 fixant les modalités et les programmes des épreuves des concours de recrutement des adjoints administratifs de la fonction publique du territoire de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 442 CM du 24/04/1997
  • -------------------
  • Arrêté n° 334 CM du 2 avril 1997 fixant les modalités et les programmes des épreuves des concours de recrutement des ingénieurs subdivisionnaires et des ingénieurs en chef de 1re catégorie de 2e classe de la fonction publique du territoire de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 334 CM du 02/04/1997
  • -------------------

    Page : 1  2  3  4  5  6  7  8  9  10  11  12  13  14  15  16  17  18  19  


Page précédente