Accueil > Textes consolidés - Année 2019

Textes consolidés - Année 2019

Année :
Nombre de texte : 58
  • Arrêté n° 1144 MED/DAF du 5 février 2019 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction des affaires foncières
    Voir Arrêté n° 1144 MED/DAF du 05/02/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 865 MED/DAF du 25 janvier 2019 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la présidence
    Voir Arrêté n° 865 MED/DAF du 25/01/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 1238 CM du 19 juillet 2018 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la Société d'économie mixte du port de pêche de Papeete
    Voir Arrêté n° 1238 CM du 19/07/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 848 VP du 31 janvier 2018 portant nomination du régisseur et d'un mandataire suppléant à la régie de recettes de la direction régionale des douanes en Polynésie française au bureau des douanes de Faa'a fret
    Voir Arrêté n° 848 VP du 31/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 7250 MPF/DAF du 8 août 2017 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du service des énergies
    Voir Arrêté n° 7250 MPF/DAF du 08/08/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 503 CM du 14 mai 1996 relatif à l'examen professionnel d'accès au grade d'opérateur des activités physiques et sportives qualifié du cadre d'emplois des opérateurs des activités physiques et sportives de la fonction publique du territoire de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 503 CM du 14/05/1996
  • -------------------
  • Arrêté n° 1073 VP du 1er février 2019 portant délégation de signature à M. Manfred Chave, directeur de cabinet du vice-président, ministre de l'économie et des finances, en charge des grands travaux et de l'économie bleue
    Voir Arrêté n° 1073 VP du 01/02/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 5330 MFE du 5 juin 2018 portant délégation de signature à Mme Christiane Ah Scha, directrice des solidarités, de la famille et de l'égalité
    Voir Arrêté n° 5330 MFE du 05/06/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 293 CM du 28 décembre 2004 fixant le cadre général du prix de vente du fioul destiné à la SA EDT
    Voir Arrêté n° 293 CM du 28/12/2004
  • -------------------
  • Arrêté n° 2004 MED du 19 février 2019 portant délégation de signature du ministre de l'économie verte et du domaine, en charge des mines et de la recherche, à M. Laurent Pasco, directeur par intérim de la biosécurité
    Voir Arrêté n° 2004 MED du 19/02/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 653 PR du 23 mai 2018 relatif aux attributions du ministre du logement et de l'aménagement du territoire, en charge des transports interinsulaires
    Voir Arrêté n° 653 PR du 23/05/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 577 PR du 12 août 2016 portant désignation des membres de la commission du patrimoine historique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 577 PR du 12/08/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 1840 CM du 12 décembre 2013 portant création et organisation de la direction du budget et des finances
    Voir Arrêté n° 1840 CM du 12/12/2013
  • -------------------
  • Arrêté n° 1550 CM du 12 octobre 2011 fixant les sigles attribués aux services administratifs et établissements publics de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1550 CM du 12/10/2011
  • -------------------
  • Arrêté n° 122 CM du 8 février 2010 portant fixation des tarifs de l'Imprimerie officielle
    Voir Arrêté n° 122 CM du 08/02/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 2047 CM du 18 octobre 2018 portant approbation de divers modèles d'imprimés de déclaration en matière de redevance de promotion touristique, de taxe sur la valeur ajoutée et de régularisation en matière d'impôt foncier sur les propriétés bâties
    Voir Arrêté n° 2047 CM du 18/10/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 750 CM du 23 mai 2013 portant délégation de pouvoir du conseil des ministres
    Voir Arrêté n° 750 CM du 23/05/2013
  • -------------------
  • Arrêté n° 2114 CM du 17 novembre 2009 relatif à la prise en charge par la Polynésie française du fret de produits fabriqués ou transformés dans les îles autres que Tahiti
    Voir Arrêté n° 2114 CM du 17/11/2009
  • -------------------
  • Arrêté n° 5392 VP du 8 juin 2018 portant délégation de signature à Mme Claude Panero, directrice des impôts et des contributions publiques, ainsi qu'à certains agents de la direction des impôts et des contributions publiques
    Voir Arrêté n° 5392 VP du 08/06/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 568 CM du 13 mai 2015 portant organisation et composition du comité d'attribution des subventions en matière de culture et de patrimoine de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 568 CM du 13/05/2015
  • -------------------

    Page : 1  2  3  


Page précédente