Accueil > Dossiers thématiques > Taxis : Mesures à caractère nominatif

Taxis : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 539 MDA du 1 février 2011 portant autorisation n° 026 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Mataitai Teheiura
    Voir Arrêté n° 539 MDA du 01/02/2011 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 538 MDA du 1 février 2011 portant autorisation n° 021 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Win Benjamin
    Voir Arrêté n° 538 MDA du 01/02/2011 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 537 MDA du 1 février 2011 portant autorisation n° 019 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Mapu Jérémie
    Voir Arrêté n° 537 MDA du 01/02/2011 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 536 MDA du 1 février 2011 portant autorisation n° 018 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Leverd Christian, Teharuru
    Voir Arrêté n° 536 MDA du 01/02/2011 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 535 MDA du 1 février 2011 portant autorisation n° 017 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à Melle Likaku Center
    Voir Arrêté n° 535 MDA du 01/02/2011
  • -------------------
  • Arrêté n° 534 MDA du 1 février 2011 portant autorisation n° 009 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à Mme Tefaatau épouse Mamae Lysiane, Hinatuania
    Voir Arrêté n° 534 MDA du 01/02/2011
  • -------------------
  • Arrêté n° 533 MDA du 1 février 2011 portant autorisation n° 013 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Tchoung Yao Taataiterai
    Voir Arrêté n° 533 MDA du 01/02/2011
  • -------------------
  • Arrêté n° 441 MDA du 27 janvier 2011 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Ua-Pou (archipel des Marquises) à M. Kautai Gilbert, Maurice
    Voir Arrêté n° 441 MDA du 27/01/2011 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 132 MDA du 5 janvier 2011 portant autorisation n° 024 TXB 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Bora-Bora, délivrée à Mlle Tetuaiteroi Vaineti, Tehani
    Voir Arrêté n° 132 MDA du 05/01/2011 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 9243 MDA du 23 décembre 2010 portant transfert de l'autorisation n° 088 TXT 01 accordée à M. Toofa Isidore pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de tahiti, au profit de M. Chisaka Yoshiaki
    Voir Arrêté n° 9243 MDA du 23/12/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 9242 MDA du 23 décembre 2010 portant transfert de l'autorisation n° 063 TXT 01 accordée à M. Teheiura Lachiche pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de tahiti, au profit de Melle Lowing Rosa, Hitirere
    Voir Arrêté n° 9242 MDA du 23/12/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 8540 MDA du 29 novembre 2010 portant autorisation n° 023 TXB 01 d'exercer l'acctivité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Bora-Bora, délivrée à Melle Taruoura Vaiana, Janice
    Voir Arrêté n° 8540 MDA du 29/11/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 8539 MDA du 29 novembre 2010 portant autorisation n° 022 TXB 01 d'exercer l'acctivité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Bora-Bora, délivrée à M. Taruoura Daniel, Puaheo
    Voir Arrêté n° 8539 MDA du 29/11/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 8538 MDA du 29 novembre 2010 portant autorisation n° 021 TXB 01 d'exercer l'acctivité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Bora-Bora, délivrée à M. Nauta Thierry
    Voir Arrêté n° 8538 MDA du 29/11/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 6127 MDA/DTT du 27 août 2010 portant délivrance de la licence de taxi n°s 1-057 et 2-057 pour la mise en exploitation de deux véhicules sur l'île de Nuku-Hiva (archipel des Marquises) et rattachées à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 057 TMQ 02, au profit de Mme Hokaupoko épouse Jousset Louise
    Voir Arrêté n° 6127 MDA/DTT du 27/08/2010 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 5935 MDA du 25 août 2010 portant autorisation n° 057 TMQ 02 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Nuku-Hiva (archipel des Marquises), délivrée à Mme Hokaupoko épouse Jousset Louise
    Voir Arrêté n° 5935 MDA du 25/08/2010 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 5934 MDA du 25 août 2010 portant autorisation n° 055 TMQ 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Ua Pou (archipel des Marquises), délivrée à M. Hituputoka Jules
    Voir Arrêté n° 5934 MDA du 25/08/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 5932 MDA/DTT du 25 août 2010 portant délivrance des licences de taxi n°s 1-056, 2-056 et 3-056 pour la mise en exploitation de trois véhicules sur l'île de Nuku-Hiva (archipel des Marquises) et rattachées à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 056 TMQ 03, au profit de la SARL "Kahau Transport"
    Voir Arrêté n° 5932 MDA/DTT du 25/08/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 5851 MDA du 19 août 2010 portant autorisation n° 056 TMQ 03 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Nuku-Hiva (archipel des Marquises), délivrée à la SARL "Kahau Transport"
    Voir Arrêté n° 5851 MDA du 19/08/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 5460 MDA du 9 août 2010 portant autorisation n° 053 TMQ 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Ua Pou (archipel des Marquises), délivrée à M. Kautai Axel
    Voir Arrêté n° 5460 MDA du 09/08/2010
  • -------------------

    Page : 1  2  3  4  5  6  7  8  9  10  


Page précédente