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Courses de chevaux (et pari mutuel)

  • Arrêté n° 2163 CM du 22 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement en faveur de l'Association hippique et d'encouragement à l'élevage pour contribuer au financement du transport de chevaux de course en provenance de Nouvelle-Zélande
    Voir Arrêté n° 2163 CM du 22/11/2017
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  • Délibération n° 90-44 AT du 8 mars 1990 modifiant le prélèvement sur le produit du pari mutuel
    Voir Délibération n° 90-44 AT du 08/03/1990
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  • Délibération n° 82-46 du 21 mai 1982 portant exonération du droit fiscal d'entrée en faveur de chevaux de course (r.e. Arrêté n° 3451 AA du 18 juin 1982)
    Voir Délibération n° 82-46 du 21/05/1982
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  • Délibération du 23 octobre 1953 modifiant le prélèvement sur le produit du Pari mutuel (r.e. Arrêté n° 219 AA du 4 février 1954)
    Voir Délibération du 23/10/1953
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  • Arrêté n° 927 AGF du 21 septembre 1937 modifiant l'article 8 de l'arrêté n° 339 SG du 8 mai 1933, réglementant l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux et l'article 7 de l'arrêté n° 340 SG du 8 mai 1933 réglementant le fonctionnement du Pari-Mutuel en Océanie française
    Voir Arrêté n° 927 AGF du 21/09/1937
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  • Arrêté n° 341 SG du 8 mai 1933 autorisant l'association hippique de Tahiti à ouvrir un champ de courses et à organiser le Pari-Mutuel durant ses réunions
    Voir Arrêté n° 341 SG du 08/05/1933
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  • Arrêté n° 340 SG du 8 mai 1933 réglementant le fonctionnement du Pari-Mutuel en Océanie française
    Voir Arrêté n° 340 SG du 08/05/1933
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  • Arrêté n° 339 SG du 8 mai 1933 réglementant l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux
    Voir Arrêté n° 339 SG du 08/05/1933
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  • Décret du 29 juillet 1932 règlementant les courses de chevaux dans les Etablissements français de l'Océanie (Arrêté de promulgation n° 773 C du 14 septembre 1932)
    Voir Décret du 29/07/1932
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  • Arrêté du 7 mai 1914 autorisant "L'Association Hippique et d'Encouragement à l'Elevage" à tenir une buvette sur le champ de courses de Fautaua
    Voir Arrêté du 07/05/1914
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  • Loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux (RAO N° 98-728 du 20 août 1998)
    Voir Loi du 02/06/1891
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