Transport touristique : Mesures à caractère nominatif
- Arrêté n° 9858 MET du 10 octobre 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Romain Dubus
Voir Arrêté n° 9858 MET du 10/10/2017
-------------------- Arrêté n° 9856 MET du 10 octobre 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora-Bora et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Bora-Bora Excursions
Voir Arrêté n° 9856 MET du 10/10/2017
-------------------- Arrêté n° 9855 MET du 10 octobre 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL ALG
Voir Arrêté n° 9855 MET du 10/10/2017
-------------------- Arrêté n° 9853 MET du 10 octobre 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Jean-Pierre Tavaearii Amo
Voir Arrêté n° 9853 MET du 10/10/2017
-------------------- Arrêté n° 7546 MET du 16 août 2017 portant modification de l'arrêté n° 148 CM du 26 janvier 1998 modifié relatif à la mise en conformité des inscriptions au plan de transport occasionnel à vocation touristique des îles de Tahiti et de Moorea portant attribution de deux licences supplémentaires à la société Marama Transports Touristiques
Voir Arrêté n° 7546 MET du 16/08/2017
-------------------- Arrêté n° 7545 MET du 16 août 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution de deux licences de transport touristique à M. Koki Kaimuko-Katupa
Voir Arrêté n° 7545 MET du 16/08/2017
-------------------- Arrêté n° 7540 MET du 16 août 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution de deux licences de transport touristique à M. Teiva Mulatier
Voir Arrêté n° 7540 MET du 16/08/2017
-------------------- Arrêté n° 7533 MET du 16 août 2017 portant modification de l'arrêté n° 148 CM du 26 janvier 1998 modifié relatif à la mise en conformité des inscriptions au plan de transport occasionnel à vocation touristique des îles de Tahiti et de Moorea portant attribution de deux licences supplémentaires à la SARL Paradise Tours
Voir Arrêté n° 7533 MET du 16/08/2017
-------------------- Arrêté n° 7218 MET du 8 août 2017 portant modification de l'arrêté n° 5948 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Elisangela Souza de Oliveira
Voir Arrêté n° 7218 MET du 08/08/2017
-------------------- Arrêté n° 7194 MET/DTT du 7 août 2017 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° O1B 15CTG délivrée à Mme Laetitia Huri pour l'île de Fakarava
Voir Arrêté n° 7194 MET/DTT du 07/08/2017
-------------------- Arrêté n° 7026 MET du 31 juillet 2017 portant modification de l'arrêté n° 6901 MET du 21 juillet 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Touanuiohapaa Sébastien Puhetini
Voir Arrêté n° 7026 MET du 31/07/2017
-------------------- Arrêté n° 6901 MET du 21 juillet 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Touanuiohapaa Sébastien Puhetini
Voir Arrêté n° 6901 MET du 21/07/2017
-------------------- Arrêté n° 6470 MET du 12 juillet 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'atoll de Tikehau, et portant attribution de deux licences de transport touristique au Tikehau Pearl Beach Sauvage SA
Voir Arrêté n° 6470 MET du 12/07/2017
-------------------- Arrêté n° 6320 MET du 6 juillet 2017 portant modification de l'arrêté n° 3450 MET du 29 avril 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Mario Orto
Voir Arrêté n° 6320 MET du 06/07/2017
-------------------- Arrêté n° 5952 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution de trois licences de transport touristique à M. Jean-Pierre Halfon
Voir Arrêté n° 5952 MET du 27/06/2017
-------------------- Arrêté n° 5951 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Romain Calmels
Voir Arrêté n° 5951 MET du 27/06/2017
-------------------- Arrêté n° 5950 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Moorea Fun Roadster
Voir Arrêté n° 5950 MET du 27/06/2017
-------------------- Arrêté n° 5949 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Heiana Pohue
Voir Arrêté n° 5949 MET du 27/06/2017
-------------------- Arrêté n° 5948 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Elisangela Souza de Oliveira
Voir Arrêté n° 5948 MET du 27/06/2017
-------------------- Arrêté n° 5947 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Arnaud Ibled
Voir Arrêté n° 5947 MET du 27/06/2017
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