Transport touristique : Mesures à caractère nominatif
- Arrêté n° 2934 MET du 21 mars 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Samantha Pease épouse Chicou
Voir Arrêté n° 2934 MET du 21/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2928 MET du 21 mars 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Ricardo Teriipaia
Voir Arrêté n° 2928 MET du 21/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2927 MET du 21 mars 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Bruno Gérard
Voir Arrêté n° 2927 MET du 21/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2916 MET du 21 mars 2018 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et de la licence de transport touristique n ° 01B 78B attribuée à M. Matahi Tefana
Voir Arrêté n° 2916 MET du 21/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2915 MET du 21 mars 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Matira Jet Tours
Voir Arrêté n° 2915 MET du 21/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2724 MET du 15 mars 2018 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et de la licence de transport touristique accordées à la SARL "Bora Bora Paragliding"
Voir Arrêté n° 2724 MET du 15/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2725 MET du 15 mars 2018 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et des licences de transport touristique accordées à M. Koki Kaimuko-Katupa
Voir Arrêté n° 2725 MET du 15/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2726 MET du 15 mars 2018 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et de la licence de transport touristique accordées à Mme Brenda Tihoni
Voir Arrêté n° 2726 MET du 15/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2727 MET du 15 mars 2018 portant radiation d'une licence de transport touristique accordée à Mme Tania Cowan et portant modification de l'arrêté n° 786 CM du 31 mai 1999
Voir Arrêté n° 2727 MET du 15/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2728 MET du 15 mars 2018 portant radiation d'une licence de transport touristique accordée à la SARL "Paradise Tours" et portant modification de l'arrêté n° 148 CM du 26 janvier 1998 modifié
Voir Arrêté n° 2728 MET du 15/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2221 MET/DTT du 13 mars 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01C 05T délivrée à M. Raiarii Lagarde pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 2221 MET/DTT du 13/03/2018
-------------------- Arrêté n° 2209 MET du 12 mars 2018 portant modification des arrêtés n° 423 CM du 17 mars 1999 modifié et n° 261 CM du 10 février 2000 modifié et portant radiation des licences de transport touristique n° 22C et n° 27C attribuées à M. Marcelino Atiniu sur l'île de Tahaa
Voir Arrêté n° 2209 MET du 12/03/2018
-------------------- Arrêté n° 1729 MET/DTT du 22 février 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 02B 15T délivrée à l'EURL Tahiti Tours pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 1729 MET/DTT du 22/02/2018
-------------------- Arrêté n° 1482 MET du 16 février 2018 portant modification de l'arrêté n° 148 CM du 26 janvier 1998 modifié relatif à la mise en conformité des inscriptions au plan de transport occasionnel à vocation touristique des îles de Tahiti et de Moorea portant attribution de deux licences supplémentaires à la société "Marama transports touristiques"
Voir Arrêté n° 1482 MET du 16/02/2018
-------------------- Arrêté n° 1490 MET du 16 février 2018 portant modification de l'arrêté n° 1324 CM du 19 décembre 1994 modifié et portant radiation de la licence de transport touristique n° 43 C attribuée à M. Charley Taruoura sur l'île de Bora Bora
Voir Arrêté n° 1490 MET du 16/02/2018
-------------------- Arrêté n° 1521 MET/DTT du 16 février 2018 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 20A 13T et 21A 13T délivrées à la SARL Paradise Tours pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 1521 MET/DTT du 16/02/2018
-------------------- Arrêté n° 798 MET/DTT du 29 janvier 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 03B 11M délivrée à la SARL "Moorea Transport" pour l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 798 MET/DTT du 29/01/2018
-------------------- Arrêté n° 800 MET/DTT du 29 janvier 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 31B 06T délivrée à la SA "Tahiti Nui Travel" pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 800 MET/DTT du 29/01/2018
-------------------- Arrêté n° 641 MET du 22 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahaa et portant attribution d'une licence de transport touristique à l'EURL "Anuanua Tour"
Voir Arrêté n° 641 MET du 22/01/2018
-------------------- Arrêté n° 640 MET du 22 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Emma Tautoo
Voir Arrêté n° 640 MET du 22/01/2018
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