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Transport touristique : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 4689 MET du 4 mai 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL "Ohana Fun Tour"
    Voir Arrêté n° 4689 MET du 04/05/2018
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  • Arrêté n° 4675 MET du 4 mai 2018 portant modification de l'arrêté n° 3453 MET du 29 avril 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Yvette Léon
    Voir Arrêté n° 4675 MET du 04/05/2018
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  • Arrêté n° 4638 MET du 3 mai 2018 portant modification de l'arrêté n° 763 CM du 31 août 1993 modifié et portant radiation de la licence de transport touristique n° 36 C attribuée à M. Daniel Leverd sur l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 4638 MET du 03/05/2018
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  • Arrêté n° 4001 MET du 18 avril 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'atoll de Rangiroa, et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL "Manahere"
    Voir Arrêté n° 4001 MET du 18/04/2018
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  • Arrêté n° 2934 MET du 21 mars 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Samantha Pease épouse Chicou
    Voir Arrêté n° 2934 MET du 21/03/2018
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  • Arrêté n° 2928 MET du 21 mars 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Ricardo Teriipaia
    Voir Arrêté n° 2928 MET du 21/03/2018
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  • Arrêté n° 2927 MET du 21 mars 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Bruno Gérard
    Voir Arrêté n° 2927 MET du 21/03/2018
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  • Arrêté n° 2916 MET du 21 mars 2018 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et de la licence de transport touristique n ° 01B 78B attribuée à M. Matahi Tefana
    Voir Arrêté n° 2916 MET du 21/03/2018
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  • Arrêté n° 2915 MET du 21 mars 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Matira Jet Tours
    Voir Arrêté n° 2915 MET du 21/03/2018
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  • Arrêté n° 2724 MET du 15 mars 2018 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et de la licence de transport touristique accordées à la SARL "Bora Bora Paragliding"
    Voir Arrêté n° 2724 MET du 15/03/2018
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  • Arrêté n° 2725 MET du 15 mars 2018 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et des licences de transport touristique accordées à M. Koki Kaimuko-Katupa
    Voir Arrêté n° 2725 MET du 15/03/2018
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  • Arrêté n° 2726 MET du 15 mars 2018 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et de la licence de transport touristique accordées à Mme Brenda Tihoni
    Voir Arrêté n° 2726 MET du 15/03/2018
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  • Arrêté n° 2727 MET du 15 mars 2018 portant radiation d'une licence de transport touristique accordée à Mme Tania Cowan et portant modification de l'arrêté n° 786 CM du 31 mai 1999
    Voir Arrêté n° 2727 MET du 15/03/2018
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  • Arrêté n° 2728 MET du 15 mars 2018 portant radiation d'une licence de transport touristique accordée à la SARL "Paradise Tours" et portant modification de l'arrêté n° 148 CM du 26 janvier 1998 modifié
    Voir Arrêté n° 2728 MET du 15/03/2018
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  • Arrêté n° 2221 MET/DTT du 13 mars 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01C 05T délivrée à M. Raiarii Lagarde pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 2221 MET/DTT du 13/03/2018
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  • Arrêté n° 2209 MET du 12 mars 2018 portant modification des arrêtés n° 423 CM du 17 mars 1999 modifié et n° 261 CM du 10 février 2000 modifié et portant radiation des licences de transport touristique n° 22C et n° 27C attribuées à M. Marcelino Atiniu sur l'île de Tahaa
    Voir Arrêté n° 2209 MET du 12/03/2018
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  • Arrêté n° 1729 MET/DTT du 22 février 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 02B 15T délivrée à l'EURL Tahiti Tours pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1729 MET/DTT du 22/02/2018
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  • Arrêté n° 1482 MET du 16 février 2018 portant modification de l'arrêté n° 148 CM du 26 janvier 1998 modifié relatif à la mise en conformité des inscriptions au plan de transport occasionnel à vocation touristique des îles de Tahiti et de Moorea portant attribution de deux licences supplémentaires à la société "Marama transports touristiques"
    Voir Arrêté n° 1482 MET du 16/02/2018
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  • Arrêté n° 1490 MET du 16 février 2018 portant modification de l'arrêté n° 1324 CM du 19 décembre 1994 modifié et portant radiation de la licence de transport touristique n° 43 C attribuée à M. Charley Taruoura sur l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1490 MET du 16/02/2018
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  • Arrêté n° 1521 MET/DTT du 16 février 2018 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 20A 13T et 21A 13T délivrées à la SARL Paradise Tours pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1521 MET/DTT du 16/02/2018
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