Transport touristique : Mesures à caractère nominatif
- Arrêté n° 3218 MET/DTT du 18 mars 2019 portant modification de l'arrêté n° 9427 MET/DTT du 17 septembre 2018 portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de transport touristique n° 17B 06T délivrée à la SA Tahiti Nui Travel pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 3218 MET/DTT du 18/03/2019
-------------------- Arrêté n° 3217 MET/DTT du 18 mars 2019 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 35B 06T délivrée à la SA Tahiti Nui Travel pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 3217 MET/DTT du 18/03/2019
-------------------- Arrêté n° 2365 MET du 26 février 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL ATV Safari Tours
Voir Arrêté n° 2365 MET du 26/02/2019
-------------------- Arrêté n° 2184 MET/DTT du 21 février 2019 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° 01C 66T délivrée à Mme Léonie Teraiharoa épouse Teura-Atua Kaukura sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 2184 MET/DTT du 21/02/2019
-------------------- Arrêté n° 1049 MET du 31 janvier 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL "Tahiti Transports Privés"
Voir Arrêté n° 1049 MET du 31/01/2019
-------------------- Arrêté n° 587 MET/DTT du 22 janvier 2019 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 30B 06T délivrée à la SA Tahiti Nui Travel pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 587 MET/DTT du 22/01/2019
-------------------- Arrêté n° 564 MET du 21 janvier 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Martine Nesa
Voir Arrêté n° 564 MET du 21/01/2019
-------------------- Arrêté n° 99 MET du 8 janvier 2019 portant modification de l'arrêté n° 5312 MET du 29 août 2011 modifié et portant attribution de deux licences supplémentaires de transport touristique à M. Jean-Baptiste Raparii
Voir Arrêté n° 99 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 98 MET du 8 janvier 2019 portant modification de l'arrêté n° 7705 MET du 14 août 2014 et portant attribution de deux licences de transport touristique à M. Joseph Faua
Voir Arrêté n° 98 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 97 MET du 8 janvier 2019 portant modification de l'arrêté n° 3981 MET du 7 mai 2014 et portant attribution de deux licences de transport touristique à M. Samuel Folituu
Voir Arrêté n° 97 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 96 MET du 8 janvier 2019 portant modification de l'arrêté n° 4601 MET du 2 juin 2016 et portant attribution de trois licences de transport touristique à la SARL "Tiki Village Fenua"
Voir Arrêté n° 96 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 95 MET du 8 janvier 2019 portant modification de l'arrêté n° 5944 MET du 27 juin 2017 et portant attribution de quinze licences de transport touristique à la SARL "Albert Transport et Location"
Voir Arrêté n° 95 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 94 MET du 8 janvier 2019 portant modification de l'arrêté n° 3979 MET du 7 mai 2014 et portant attribution de deux licences de transport touristique à Mme Tracey Thomas épouse Manate
Voir Arrêté n° 94 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 93 MET du 8 janvier 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution de deux licences de transport touristique à l'EURL "Mahana Tours"
Voir Arrêté n° 93 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 92 MET du 8 janvier 2019 portant modification de l'arrêté n° 5951 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Romain Calmels
Voir Arrêté n° 92 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 91 MET du 8 janvier 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Louis Tetuaiterai Holozet
Voir Arrêté n° 91 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 90 MET du 8 janvier 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Maggy Tepua Aka épouse Ah-Min
Voir Arrêté n° 90 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 89 MET du 8 janvier 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à l'EURL Polynesian Luxury Immersion
Voir Arrêté n° 89 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 88 MET du 8 janvier 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Rono Tetuaapua
Voir Arrêté n° 88 MET du 08/01/2019
-------------------- Arrêté n° 87 MET du 8 janvier 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Pierre Florentin
Voir Arrêté n° 87 MET du 08/01/2019
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
Page précédente 
