Accueil > Dossiers thématiques > Transport touristique : Mesures à caractère nominatif

Transport touristique : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 11956 MET du 8 novembre 2019 portant transfert de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et des licences de transport touristiques qui y sont rattachées, délivrées initialement à la SARL Inner Island Safari Tours au nom de la SARL Moorea Experience
    Voir Arrêté n° 11956 MET du 08/11/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 11750 MET du 25 octobre 2019 portant transfert de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Rangiroa et la conservation d'une licence de transport touristique qui y est rattachée, délivrées à la SARL "Kia Ora Cruises" au nom de la SA "Hotel Kia Ora"
    Voir Arrêté n° 11750 MET du 25/10/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 11749 MET/DTT du 25 octobre 2019 portant modification de l'arrêté n° 5753 MET/DTT du 22 mai 2019 et portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de transport touristique n° 01B 32B délivrée à M. Manuel Temarii sur l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 11749 MET/DTT du 25/10/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 11120 MET du 8 octobre 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Yoram Tahiarii Pariente
    Voir Arrêté n° 11120 MET du 08/10/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 11119 MET du 8 octobre 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Maria Teura
    Voir Arrêté n° 11119 MET du 08/10/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 11118 MET du 8 octobre 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Katia Tchoung Yao épouse Tapi
    Voir Arrêté n° 11118 MET du 08/10/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 11117 MET du 8 octobre 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Williams Estall
    Voir Arrêté n° 11117 MET du 08/10/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 11116 MET du 8 octobre 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Raitemanu Tehihipo
    Voir Arrêté n° 11116 MET du 08/10/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 11107 MET du 7 octobre 2019 portant modification de l'arrêté n° 318 MET du 14 janvier 2014 modifié portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution de deux licences de transport touristique à la SARL "Lagon Aventure"
    Voir Arrêté n° 11107 MET du 07/10/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 11048 MET/DTT du 3 octobre 2019 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° 01B 26T délivrée à l'EURL Mahana Tours pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 11048 MET/DTT du 03/10/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 9750 MET du 30 août 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahaa et portant attribution d'une licence de transport touristique à l'EURL "Tahaa Safari Tours"
    Voir Arrêté n° 9750 MET du 30/08/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 9749 MET du 30 août 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mlle Moehei Tai Yu Sing
    Voir Arrêté n° 9749 MET du 30/08/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 9748 MET du 30 août 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL "Matira Excursions"
    Voir Arrêté n° 9748 MET du 30/08/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 9225 MET du 16 août 2019 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et des licences de transport touristique n° 11C et n° 12C attribuées à M. Gérard Duvos
    Voir Arrêté n° 9225 MET du 16/08/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 8817 MET/DTT du 6 août 2019 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 1OC 17M et 11C 17M délivrées à M. Jean-Baptiste Raparii pour l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 8817 MET/DTT du 06/08/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 8395 MET/DTT du 25 juillet 2019 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 04B 06T délivrée à la SA "Tahiti Nui Travel" pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 8395 MET/DTT du 25/07/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 7931 MET/DTT du 12 juillet 2019 portant modification de l'arrêté n° 587 MET/DTT du 22 janvier 2019 portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de transport touristique n° 30B 06T délivrée à la SA Tahiti Nui Travel pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 7931 MET/DTT du 12/07/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 7930 MET/DTT du 12 juillet 2019 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01E 09T délivrée à M. Pierre Florentin pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 7930 MET/DTT du 12/07/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 7361 MET du 3 juillet 2019 portant transfert de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et des licences de transport touristiques qui y sont rattachées, délivrées à Mme Elise De Smet au nom de sa société la SARL "Otemanu Tours"
    Voir Arrêté n° 7361 MET du 03/07/2019
  • -------------------
  • Arrêté n° 6643 MET/DTT du 19 juin 2019 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01B 20T délivrée à M. Rono Tetuaapua pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 6643 MET/DTT du 19/06/2019
  • -------------------

    Page : 1  2  3  4  5  6  7  8  9  10  


Page précédente