Transport touristique : Mesures à caractère nominatif
- Arrêté n° 11085 MET/DTT du 29 octobre 2018 portant remise en exploitation des licences de transport touristique n° 01C 65T et n° 02C 65T délivrées à M. Alphonse Faufau sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 11085 MET/DTT du 29/10/2018
-------------------- Arrêté n° 11076 MET/DTT du 29 octobre 2018 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° 31B 06T délivrée à la SA "Tahiti Nui Travel" sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 11076 MET/DTT du 29/10/2018
-------------------- Arrêté n° 10801 MET du 22 octobre 2018 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et de la licence de transport touristique n° O1C 02R accordées à M. Tahiarii Pariente
Voir Arrêté n° 10801 MET du 22/10/2018
-------------------- Arrêté n° 10794 MET/DTT du 22 octobre 2018 portant modification de l'arrêté n° 2221 MET/DTT du 13 mars 2018 portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de transport touristique n° 01C 05T délivrée à M. Raiarii Lagarde pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 10794 MET/DTT du 22/10/2018
-------------------- Arrêté n° 9763 MET/DTT du 24 septembre 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01B 02T délivrée à Mme Linda Cowan pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 9763 MET/DTT du 24/09/2018
-------------------- Arrêté n° 9427 MET/DTT du 17 septembre 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 17B 06T délivrée à la SA Tahiti Nui Travel pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 9427 MET/DTT du 17/09/2018
-------------------- Arrêté n° 9426 MET/DTT du 17 septembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 1729 MET/DTT du 22 février 2018 portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de transport touristique n° 02B 15T délivrée à l'EURL Tahiti Tours pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 9426 MET/DTT du 17/09/2018
-------------------- Arrêté n° 7145 MET/DTT du 7 août 2018 portant modification de l'arrêté n° 800 MET/DTT du 29 janvier 2018 portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de transport touristique n° 31B 06T délivrée à la SA "Tahiti Nui Travel" pour l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 7145 MET/DTT du 07/08/2018
-------------------- Arrêté n° 6347 MET/DTT du 17 juillet 2018 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 01B 66T et n° 02C 66T délivrées à Mme Léonie Teraiharoa épouse Teura-Atua Kaukura sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 6347 MET/DTT du 17/07/2018
-------------------- Arrêté n° 6312 MET/DTT du 17 juillet 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01B 70T délivrée à Mme Vanessa Alvarez épouse Léon sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 6312 MET/DTT du 17/07/2018
-------------------- Arrêté n° 6185 MET du 13 juillet 2018 portant modification de l'arrêté n° 1802 PR du 19 août 2003 et portant radiation des licences de transport touristique n° 72 et n° 78B 08B attribuées à M. Célestin Mauahiti sur l'île de Bora Bora
Voir Arrêté n° 6185 MET du 13/07/2018
-------------------- Arrêté n° 6147 MET du 11 juillet 2018 portant modification de l'arrêté n° 360 CM du 28 avril 1993 modifié et portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et des licences de transport touristique n° 17 et n° 56 attribuées à M. Tafai Ye On
Voir Arrêté n° 6147 MET du 11/07/2018
-------------------- Arrêté n° 5986 MET/DTT du 6 juillet 2018 portant modification de l'arrêté n° 456 MET/DTT du 11 janvier 2018 et portant suspension provisoire supplémentaire des licences de transport touristique n° 05B 06T et n° 11B 06T délivrées à la SA Tahiti Nui Travel sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 5986 MET/DTT du 06/07/2018
-------------------- Arrêté n° 5985 MET/DTT du 6 juillet 2018 portant modification de l'arrêté n° 455 MET/DTT du 11 janvier 2018 et portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de transport touristique n° 04B 15T délivrée à l'EURL Tahiti Tours sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 5985 MET/DTT du 06/07/2018
-------------------- Arrêté n° 5930 MET/DTT du 4 juillet 2018 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 01C 65T et n° 02C 65T délivrées à M. Alphonse Faufau sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 5930 MET/DTT du 04/07/2018 (texte abrogé)
-------------------- Arrêté n° 5843 MET/DTT du 27 juin 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 09B 06T délivrée à la SARL "Tahiti Nui Travel" sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 5843 MET/DTT du 27/06/2018
-------------------- Arrêté n° 5731 MET/DTT du 22 juin 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01C 69T délivrée à M. Maui Shan sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 5731 MET/DTT du 22/06/2018
-------------------- Arrêté n° 5611 MET/DTT du 19 juin 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 07B 11M délivrée à la SARL "Moorea Transport" sur l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 5611 MET/DTT du 19/06/2018
-------------------- Arrêté n° 4689 MET du 4 mai 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL "Ohana Fun Tour"
Voir Arrêté n° 4689 MET du 04/05/2018
-------------------- Arrêté n° 4675 MET du 4 mai 2018 portant modification de l'arrêté n° 3453 MET du 29 avril 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Yvette Léon
Voir Arrêté n° 4675 MET du 04/05/2018
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