Transport touristique : Mesures à caractère nominatif
- Arrêté n° 22 MET du 5 janvier 2015 portant abrogation d'inscription au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Tahiti de l'EURL Mahana Tours
Voir Arrêté n° 22 MET du 05/01/2015
-------------------- Arrêté n° 679 MET du 23 janvier 2014 portant modification de l'arrêté n° 149 CM du 26 janvier 1998 modifié portant inscription au plan de transport public routier de voyageurs des îles de Tahiti et de Moorea
Voir Arrêté n° 679 MET du 23/01/2014
-------------------- Arrêté n° 1123 MET du 7 février 2012 portant radiation de l'inscription au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Raiatea de M. David Petero Mou Kam Tse
Voir Arrêté n° 1123 MET du 07/02/2012
-------------------- Arrêté n° 1122 MET du 7 février 2012 portant radiation de l'inscription au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Raiatea de M. Philippe Roopinia
Voir Arrêté n° 1122 MET du 07/02/2012
-------------------- Arrêté n° 1120 MET du 7 février 2012 portant radiation de l'inscription au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Huahine de M. Félix Faatau
Voir Arrêté n° 1120 MET du 07/02/2012
-------------------- Arrêté n° 1119 MET du 7 février 2012 portant radiation de l'inscription au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Bora-Bora de Mme Edwige Temaeva
Voir Arrêté n° 1119 MET du 07/02/2012
-------------------- Arrêté n° 1118 MET du 7 février 2012 portant radiation des inscriptions au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Bora-Bora de Mme Léonie Hanere épouse Isnard
Voir Arrêté n° 1118 MET du 07/02/2012
-------------------- Arrêté n° 54 MET du 3 janvier 2012 portant radiation des inscriptions au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Bora-Bora de feue Mme Jeannine Tama épouse Buchin
Voir Arrêté n° 54 MET du 03/01/2012
-------------------- Arrêté n° 8140 MET du 18 novembre 2011 portant radiation de l'inscription au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Bora-Bora de la SARL "Bora-Bora Tours Fredo"
Voir Arrêté n° 8140 MET du 18/11/2011
-------------------- Arrêté n° 8139 MET du 18 novembre 2011 portant radiation de l'inscription au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Bora-Bora de M. Noel, Alfred Doom
Voir Arrêté n° 8139 MET du 18/11/2011
-------------------- Arrêté n° 8138 MET du 18 novembre 2011 portant radiation de l'inscription au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Huahine de M. Gérald Temaiana
Voir Arrêté n° 8138 MET du 18/11/2011
-------------------- Arrêté n° 8137 MET du 18 novembre 2011 portant radiation de l'inscription au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Raiatea de M. Kisa Ah Sin
Voir Arrêté n° 8137 MET du 18/11/2011
-------------------- Arrêté n° 5312 MET du 29 août 2011 portant transfert de l'autorisation préalable d'inscription au plan de transport des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et des licences accordées à M. Raparii Teharuru en faveur de M. Raparii Jean-Baptiste
Voir Arrêté n° 5312 MET du 29/08/2011
-------------------- Arrêté n° 2 MES/STTT du 7 janvier 2005 fixant les quotas de gazole détaxé relevant de la codification douanière 27.10.19.14 code avantage 772 à attribuer aux transporteurs publics routiers réguliers conventionnés et/ou inscrits au plan de transport des îles de Tahiti, Tubuai et Rangiroa
Voir Arrêté n° 2 MES/STTT du 07/01/2005
-------------------- Arrêté n° 183 PR du 30 janvier 2001 modifiant l'arrêté n° 148 CM du 26 janvier 1998 relatif à la mise en conformité des inscriptions au plan de transport occasionnel à vocation touristique des îles de Tahiti et de Moorea et l'arrêté n° 149 CM du 26 janvier 1998 modifié portant inscription au plan de transport public routier de voyageurs des îles de Tahiti et de Moorea de M. Alexandre Haamatearii
Voir Arrêté n° 183 PR du 30/01/2001
-------------------- Arrêté n° 182 PR du 30 janvier 2001 portant modification de l'arrêté n° 149 CM du 26 janvier 1998 portant inscription au plan de transport public routier de voyageurs des îles de Tahiti et de Moorea de M. Bruno Bergeaud dit Olivier Briac
Voir Arrêté n° 182 PR du 30/01/2001
-------------------- Arrêté n° 1837 PR du 1er décembre 2000 portant modification de l'arrêté n° 1215 CM du 16 septembre 1998 complétant l'arrêté n° 781 CM du 12 juin 1998 et n° 280 PR du 20 mars 2000 portant inscription au plan de transport public routier de voyageurs des îles de Tahiti et de Moorea au nom de la S.A.R.L. Julienne Safari Tours
Voir Arrêté n° 1837 PR du 01/12/2000
-------------------- Arrêté n° 1836 PR du 1er décembre 2000 portant modification de l'arrêté n° 1215 CM du 16 septembre 1998 complétant l'arrêté n° 781 CM du 12 juin 1998 portant inscription au plan de transport public routier de voyageurs des îles de Tahiti et de Moorea au nom de Mme Christina Auroy
Voir Arrêté n° 1836 PR du 01/12/2000
-------------------- Arrêté n° 1407 PR du 11 septembre 2000 portant modification du plan de transport public routier de voyageurs établi pour l'île de Tahiti (transfert des inscriptions délivrées à la SARL "Transports touristiques tahitiens" à SARL "Paradise Tours")
Voir Arrêté n° 1407 PR du 11/09/2000
-------------------- Arrêté n° 1374 PR du 30 août 2000 portant modification du plan de transport public routier de voyageurs établi pour l'île de Tahiti (transfert de Mme Lowyna Otare à la SARL "Fifi Transport"
Voir Arrêté n° 1374 PR du 30/08/2000
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