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Transport touristique : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 8099 MET du 15 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 4821 MET du 9 juin 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Bruno Jamais
    Voir Arrêté n° 8099 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8098 MET du 15 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 4389 MET du 28 mai 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution de deux licences de transport touristique à la SARL Moorea Activities Center
    Voir Arrêté n° 8098 MET du 15/09/2016 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 8097 MET du 15 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Tahitian Tourism Business Company
    Voir Arrêté n° 8097 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8096 MET du 15 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Brenda Tihoni
    Voir Arrêté n° 8096 MET du 15/09/2016 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 8095 MET du 15 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Ernest Tata
    Voir Arrêté n° 8095 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8094 MET du 15 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Fare Arana
    Voir Arrêté n° 8094 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8076 MET du 14 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Manava Matapo
    Voir Arrêté n° 8076 MET du 14/09/2016
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  • Arrêté n° 8047 MET du 13 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahaa et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Noé Plantier-Boissonnet
    Voir Arrêté n° 8047 MET du 13/09/2016
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  • Arrêté n° 8046 MET du 13 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahaa et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Vincent Ruahe
    Voir Arrêté n° 8046 MET du 13/09/2016
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  • Arrêté n° 8045 MET du 13 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Kiam Marti
    Voir Arrêté n° 8045 MET du 13/09/2016
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  • Arrêté n° 6640 MET du 5 août 2016 portant radiation des licences de transport touristique n° 07B 17M, n° 09A 17M et n° 12C 17M accordées à M. Jean-Baptiste Raparii et portant modification de l'arrêté n° 5312 MET du 29 août 2011
    Voir Arrêté n° 6640 MET du 05/08/2016
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  • Arrêté n° 6639 MET du 5 août 2016 portant radiation des licences de transport touristique n° 02B 12M, n° 03b 12M et n° 05C 12M accordées à la SARL Ben Tours et portant modification de l'arrêté n° 1588 PR du 22 juin 2001
    Voir Arrêté n° 6639 MET du 05/08/2016
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  • Arrêté n° 6196 MET du 26 juillet 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (îles Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Jeanne Maire Toi
    Voir Arrêté n° 6196 MET du 26/07/2016
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  • Arrêté n° 6195 MET du 26 juillet 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (îles Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Bernadette Ah-Sha épouse Falchetto
    Voir Arrêté n° 6195 MET du 26/07/2016 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 5971 MET/DTT du 19 juillet 2016 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01B 15M délivrée à M. Salvatore Mura pour l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 5971 MET/DTT du 19/07/2016
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  • Arrêté n° 5216 MET du 24 juin 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Rangiroa et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Topdive
    Voir Arrêté n° 5216 MET du 24/06/2016
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  • Arrêté n° 5215 MET du 24 juin 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'atoll de Rangiroa et portant attribution de trois licences de transport touristique à la société civile Gauguin's Pearl
    Voir Arrêté n° 5215 MET du 24/06/2016
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  • Arrêté n° 5178 MET du 23 juin 2016 portant radiation des inscriptions et des licences de transport touristique n° 01B 16M et 02B 16M accordées à la SARL Tiki Theater
    Voir Arrêté n° 5178 MET du 23/06/2016
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  • Arrêté n° 4998 MET du 16 juin 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL ATV Fun Tours
    Voir Arrêté n° 4998 MET du 16/06/2016
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  • Arrêté n° 4824 MET du 9 juin 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Blondine Agnie
    Voir Arrêté n° 4824 MET du 09/06/2016
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