Accueil > Dossiers thématiques > Transport touristique : Mesures à caractère nominatif

Transport touristique : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 800 MET/DTT du 29 janvier 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 31B 06T délivrée à la SA "Tahiti Nui Travel" pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 800 MET/DTT du 29/01/2018 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 641 MET du 22 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahaa et portant attribution d'une licence de transport touristique à l'EURL "Anuanua Tour"
    Voir Arrêté n° 641 MET du 22/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 640 MET du 22 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Emma Tautoo
    Voir Arrêté n° 640 MET du 22/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 639 MET du 22 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Roselyne Queva épouse Brotherson
    Voir Arrêté n° 639 MET du 22/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 638 MET du 22 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Tahiarii Pariente
    Voir Arrêté n° 638 MET du 22/01/2018 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 637 MET du 22 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Marcelline Taipi Taupotini épouse Ravier
    Voir Arrêté n° 637 MET du 22/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 499 MET/DTT du 12 janvier 2018 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 20B 10T et n° 21B 10T délivrées à la SARL "Marama Transports Touristiques" sur l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 499 MET/DTT du 12/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 456 MET/DTT du 11 janvier 2018 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 05B 06T et n° 11B 06T délivrées à la SA "Tahiti Nui Travel" pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 456 MET/DTT du 11/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 455 MET/DTT du 11 janvier 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 04B 15T délivrée à l'EURL "Tahiti Tours" pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 455 MET/DTT du 11/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 279 MET du 8 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Fabrice Vendetti
    Voir Arrêté n° 279 MET du 08/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 278 MET du 8 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Maui Shan
    Voir Arrêté n° 278 MET du 08/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 277 MET du 8 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL "Moss Fluid"
    Voir Arrêté n° 277 MET du 08/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 276 MET du 8 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution de deux licences de transport touristique à M. Alphonse Faufau
    Voir Arrêté n° 276 MET du 08/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 275 MET du 8 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution de trois licences de transport touristique à la SARL "Tahiti Best Transport "
    Voir Arrêté n° 275 MET du 08/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 274 MET du 8 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Maui Ciucci
    Voir Arrêté n° 274 MET du 08/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 272 MET du 8 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL "RSO Développement"
    Voir Arrêté n° 272 MET du 08/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 271 MET du 8 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Vanessa Alvarez épouse Léon
    Voir Arrêté n° 271 MET du 08/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 270 MET du 8 janvier 2018 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution de 2 licences de transport touristique à Mme Léonie Teraiharoa épouse Teura-Atua Kaukura
    Voir Arrêté n° 270 MET du 08/01/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 11419 MET du 8 novembre 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahaa (îles Sous-le-Vent) et de la licence de transport touristique n° 01C 10Ta accordées à M. Teriimarotetini Sarciaux
    Voir Arrêté n° 11419 MET du 08/11/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 11418 MET du 8 novembre 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'atoll de Rangiroa, et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Cécile Marere épouse Sun
    Voir Arrêté n° 11418 MET du 08/11/2017
  • -------------------

    Page : 1  2  3  4  5  6  7  8  9  10  


Page précédente